Mentions légales

1. Site Internet 

  Les informations ci-dessous sont établies conformément aux dispositions légales précisées dans l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004.

Identité des différents intervenants :

Propriétaire : Roland PETIT - Siret : 498 582 196 00024

Siège social : 14, rue François Marquès - Résidence les Cèdres - Bâtiment les Gaves

65000  TARBES

Créateur : Roland PETIT

Conseils : ALF Informatique

Responsable publication/Webmaster : Roland PETIT

Hébergeur : Jimdo

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services

  L'utilisation du site www.randos-roland.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales décrites ci-après.

  Cependant, ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

  A noter que ce site peut présenter des interruptions de disponibilité notamment pour des raisons de maintenance technique, de mise à jour en cours,...

  Et enfin, le site est logiquement actualisé régulièrement. En conséquence, les mentions légales peuvent évoluer elles aussi.

3. Description des prestations et activités

  Le site www.randos-roland.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des prestations et activités professionnelles de son propriétaire.
  Les informations figurant sur le site sont censées être fiables et à jour ; cependant, son propriétaire ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait d'éventuels tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
  Toutes les informations visibles sur le site sont données avec le plus de précision possible ; elles sont toutefois susceptibles d'évoluer et ne sont pas exhaustives.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

    Le propriétaire du site l'est aussi de tous les textes et images accessibles en ligne. Quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, duplication,... de tout ou partie des éléments du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable de son propriétaire.

  Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent sera considérée comme illégale, constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions pénales des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Limites de responsabilité

    Le propriétaire du site décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite de ce site sans son assentiment.

  Il ne pourra pas non plus être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site et résultant :

- de l'utilisation de matériels inappropriés en matière de technologie, logiciel,...

- de l'apparition impromptue d'un bug ou d'une incompatibilité furtive ou durable.

  Enfin, le propriétaire ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l'utilisation de son site.